L'aphorisme, une oeuvre de l'esprit protégeable par le droit d'auteur ? AVOCATIA, Cabinet d'Avocats au Barreau de Marseille

" Corbillard - Automobile à l'arrêt, moteur tournant, c'est à dire au point mort"

" Eve - Le pouvoir magique de ce prénom évocateur tient moins à son histoire qu'au fait qu'on ne lui connaissait pas de belle famille"

Un aphorisme peut-il constituer une oeuvre de l'esprit protégeable par le droit d'auteur ?

Par jugement en date du 13 mai 2016, le Tribunal de Grande Instance a, sur le fondement de l'article L.112-1 du code de la propriété intellectuelle, reconnu le caractère original et protégeable au titre du droit d'auteur de ces deux aphorismes qu'il définie comme "un trait d'esprit présentant un caractère paradoxal, descriptif ou sentence, bail ou profond".

Toutefois, la protection demeure limitée en ce que le Tribunal a débouté l'auteur de son action contrefaçon à l'encontre de celui qui avait repris partiellement ces aphorismes sous forme de questions courtes ( en l'occurence "Un corbillard doit-il rester au point mort ?" et "Est-ce qu'Adam a apprécié à sa juste valeur le fait de ne pas avoir de belle-mère ?") considérant que ces questions ne reprenaient pas la combinaison des éléments caractéristiques fondant l'originalité de ces derniers.

Alexis REYNE
Avocat au Barreau de Marseille

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